Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHIA PASSION
VALLON JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99815053
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque BAHIA PASSION

Déposée le 28 septembre 1999 par VALLON JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BAHIA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est VALLON JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) PUY-BERNARD, 16200 CHASSORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS VALLON - France.

La marque BAHIA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHIA PASSION est expirée depuis le 28 septembre 2009.

VALLON JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRAND'S , COGNAC PASSION , BERDY'S , DE LIMAC


VALLON JEAN-FRANCOIS - PUY-BERNARD, 16200 CHASSORS - France


JEAN-FRANCOIS VALLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vêtement, chaussure, chapellerie. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.